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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA
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FENESTRIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FENESTRIER
CLERMA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1534827
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2029
FENESTRIER de CLERMA

Présentation de la marque FENESTRIER

Déposée le 6 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FENESTRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA domicilié(e) Rue Pierre Curie - 26100 - ROMANS-SUR-ISÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 685 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque FENESTRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FENESTRIER arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.

CLERMA a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE JE , ESPACE , J. FENESTRIER , ESPACE , CLERMA , ROBERT CLERGERIE , CLERGERIE , J. FENESTRIER , ROBERT CLERGERIE


CLERMA, société par actions simplifiée - Rue Pierre Curie - 26100 - ROMANS-SUR-ISÈRE - France - SIREN 320685126


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389839 - Publication au BOPI 2008-11-17

Inscription le 8 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164826 - Publication au BOPI 1993-11-08

Renouvellement sans limitation n°2130779 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689374 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30

Chaussures en tous genres, tels que bottes, souliers, pantoufles, sabots, sandales pour hommes, femmes et enfants, y compris les chaussures orthopédiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.